Sylvia PINEL, Député PRG de Tarn-et-Garonne, est intervenue jeudi 5 mai 2011 lors de la discussion en séance sur le projet de loi fixant le nombre de conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région.
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Dernier ajout : 5 mai 2011.
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Nombre et répartition des Conseillers Territoriaux
5 mai 2011Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées
16 février 2011Dominique Orliac, Députée du Lot est intervenue dans la discussion de la Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap.
Voici le texte de son intervention :
Projet de loi relatif à la garde à vue
19 janvier 2011Sylvia Pinel, députée de Tarn et Garonne et Déléguée Générale adjointe du PRG, est intervenue dans la discussion générale du projet de loi relatif à la garde à vue.
Voici le texte de son intervention :
PLF 2011 : Crédits de la mission "Ville et logement"
18 novembre 2010Chantal Robin-Rodrigo, députée des Hautes-Pyrénées a posé une deuxième question dans le cadre de la discussion des crédits "Ville et logement" du budget 2011 de l’Etat, au sujet des CUCS (contrats urbains de cohésion sociale).
PLF 2011 : Crédits de la mission "Ville et logement"
18 novembre 2010Chantal Robin-Rodrigo, députée des Hautes-Pyrénées a posé une question dans le cadre de la discussion des crédits "Ville et logement" du budget 2011 de l’Etat.
PLF 2011 : Crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative"
18 novembre 2010Annick Girardin, députée de Saint-Pierre-et-Miquelon et secrétaire nationale du PRG, est intervenue dans la discussion des crédits "Sport, jeunesse et vie associative" du budget 2011 de l’Etat.
PLF 2011 : Crédits de la mission "Défense"
18 novembre 2010Gérard Charasse, député de l’Allier, vice-président du PRG et président des députés PRG et apparentés, est intervenu dans la discussion des crédits "Défense" du budget 2011 de l’Etat.
PLF 2011 : Crédits de la mission "Culture"
18 novembre 2010Annick Girardin, députée de Saint-Pierre-et-Miquelon et secrétaire nationale du PRG, est intervenue dans le cadre de la discussion des crédits "Culture" du budget 2011 de l’Etat.
PLF 2011 : Crédits de la mission "solidarité, insertion et égalité des chances"
18 novembre 2010Dominique Orliac, députée du Lot et vice-présidente du PRG, est intervenue dans le cadre de la discussion des crédits "Solidarité, insertion et égalité des chances" du budget 2011 de l’Etat, en suppléance de Chantal Robin-Rodrigo, empêchée.
PLF 2011 : Crédits de la mission "solidarité, insertion et égalité des chances"
18 novembre 2010Annick Girardin, députée de Saint-Pierre-et-Miquelon et secrétaire nationale du PRG, est intervenue dans la discussion des crédits "Solidarité, insertion et égalité des chances" du budget 2011 de l’Etat.
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