François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, a posé jeudi 9 juin une question d’actualité au Gouvernement concernant le coût pour la France des prêts à la Grèce, à l’Irlande et au Portugal.
Voici le texte de sa question :
Parti Radical de Gauche │ PRG
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François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, a posé jeudi 9 juin une question d’actualité au Gouvernement concernant le coût pour la France des prêts à la Grèce, à l’Irlande et au Portugal.
Voici le texte de sa question :
François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 8 juin dans la discussion générale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).
Des Sénateurs du groupe RDSE (parmi lesquelles plusieurs sénateurs PRG) ont déposé le 8 avril dernier une proposition de loi tendant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs.
Vous trouverez, ci-dessous, la liste des signataires et le texte de la proposition de loi
François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 27 avril dans la discussion générale sur la proposition de loi relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016.
François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 27 avril pour explication de vote sur la proposition de loi relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016.
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, a interrogé le Gouvernement dans le cadre de la séance de questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques du mardi 12 avril 2011.
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 16 février dans la discussion générale sur le projet de loi de ratification des statuts de l’Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA).
Voici le texte de son intervention :
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu lundi 14 février dans la discussion générale sur la proposition de loi relative aux sondages et visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral. Ce texte a été adopté par le Sénat.
Dans la séance des Questions cribles thématiques, François Fortassin, Sénateur des Hautes-Pyrénées a interrogé le gouvernement sur l’utilisation du "Flashball" et du "Taser" par les forces de police.
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 22 décembre dans la discussion générale sur le projet de loi relatif à la reconversion des militaires.
Voici le texte de son intervention :
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 21 décembre dans la discussion générale sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010.
Voici le texte de son intervention :
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 14 décembre dans la discussion générale sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010.
Voici le texte de son intervention :
François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 1er décembre 2010 sur les crédits de la mission budgétaire "Sport, jeunesse et vie associative" dans le cadre du projet de loi de Finances pour 2011.
Voici le texte de son intervention :
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 24 novembre pour l’explication de vote du RDSE sur la première partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2011.
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu vendredi 26 novembre 2010 sur les crédits de la mission budgétaire "Ecologie, développement et aménagement durables" dans le cadre du projet de loi de Finances pour 2011.
Voici le texte de son intervention :
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 9 novembre pour faire une explication de vote sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales.
Lors de la séance de Question d’actualité au gouvernement, François Fortassin a questionné le Premier ministre sur la réforme des collectivités territoriales.
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, a interrogé jeudi 30 septembre le Premier ministre sur la réforme des Collectivités territoriales, lors de la séance des questions d’actualité.
François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 14 septembre dans la discussion générale sur le Projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public.