François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, a posé jeudi 9 juin une question d’actualité au Gouvernement concernant le coût pour la France des prêts à la Grèce, à l’Irlande et au Portugal.
Voici le texte de sa question :
Parti Radical de Gauche │ PRG
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Mr François FORTASSIN
Responsabilités nationales :
Sénateur
Fédération :
Pyrénées-Orientales
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Mandats
- Conseiller Général Canton de Mauléon-Barousse (65)
- Sénateur Hautes-Pyrénées (65)
Ses articles sur PlaneteRadicale (21)
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Coût pour la France des prêts à la Grèce, l’Irlande et le Portugal
9 juin 2011Sénat │ Interventions
Projet de loi bioéthique - 2° lecture
8 juin 2011François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 8 juin dans la discussion générale sur le projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).
Sénat │ Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs
6 mai 2011Des Sénateurs du groupe RDSE (parmi lesquelles plusieurs sénateurs PRG) ont déposé le 8 avril dernier une proposition de loi tendant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs.
Vous trouverez, ci-dessous, la liste des signataires et le texte de la proposition de loi
Sénat │ Interventions
Euro 2016 de football : intervention de F. Fortassin
27 avril 2011François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 27 avril dans la discussion générale sur la proposition de loi relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016.
Sénat │ Interventions
Euro 2016 de football : explication de vote
27 avril 2011François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 27 avril pour explication de vote sur la proposition de loi relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016.
Sénat │ Questions
Problèmes énergétiques
12 avril 2011François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, a interrogé le Gouvernement dans le cadre de la séance de questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques du mardi 12 avril 2011.
Sénat │ Interventions
projet de loi de ratification des statuts de l’Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)
16 février 2011François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 16 février dans la discussion générale sur le projet de loi de ratification des statuts de l’Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA).
Voici le texte de son intervention :
Sénat │ Interventions
Proposition de loi relative aux sondages
14 février 2011François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu lundi 14 février dans la discussion générale sur la proposition de loi relative aux sondages et visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral. Ce texte a été adopté par le Sénat.
Sénat │ Questions
Utilisation du "Taser" et du "Flashball"
25 janvier 2011Dans la séance des Questions cribles thématiques, François Fortassin, Sénateur des Hautes-Pyrénées a interrogé le gouvernement sur l’utilisation du "Flashball" et du "Taser" par les forces de police.
Sénat │ Interventions
Projet de loi relatif à la reconversion des militaires
21 décembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 22 décembre dans la discussion générale sur le projet de loi relatif à la reconversion des militaires.
Voici le texte de son intervention :
Sénat │ Interventions
Conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010
21 décembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 21 décembre dans la discussion générale sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010.
Voici le texte de son intervention :
Sénat │ Interventions
Projet de loi de finances rectificative pour 2010
14 décembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 14 décembre dans la discussion générale sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010.
Voici le texte de son intervention :
Sénat │ Interventions
PLF 2011 : Crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative"
1er décembre 2010François FORTASSIN, Sénateur des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 1er décembre 2010 sur les crédits de la mission budgétaire "Sport, jeunesse et vie associative" dans le cadre du projet de loi de Finances pour 2011.
Voici le texte de son intervention :
Sénat │ Interventions
Budget 2011 : Explication de vote
26 novembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mercredi 24 novembre pour l’explication de vote du RDSE sur la première partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2011.
Sénat │ Interventions
PLF 2011 : Crédits de la mission "Ecologie, développement et aménagement durables"
26 novembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu vendredi 26 novembre 2010 sur les crédits de la mission budgétaire "Ecologie, développement et aménagement durables" dans le cadre du projet de loi de Finances pour 2011.
Voici le texte de son intervention :
Sénat │ Interventions
Reforme territoriales : explication du vote sur les conclusions de la CMP
9 novembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 9 novembre pour faire une explication de vote sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales.
Sénat │ Questions
Réforme des Collectivités : F. Fortassin questionne le Gouvernement
30 septembre 2010Lors de la séance de Question d’actualité au gouvernement, François Fortassin a questionné le Premier ministre sur la réforme des collectivités territoriales.
Sénat │ Questions
Réforme des collectivités territoriales
30 septembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, a interrogé jeudi 30 septembre le Premier ministre sur la réforme des Collectivités territoriales, lors de la séance des questions d’actualité.
Sénat │ Interventions
Projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public
14 septembre 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu mardi 14 septembre dans la discussion générale sur le Projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public.
Sénat │ Interventions
Grenelle de l’environement 2 : Intervention de François Fortassin
28 juin 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu lundi 28 juin dans la discussion générale sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi portant Engagement national pour l’environnement (ou Grenelle 2). Cliquez ici pour lire son intervention.Sénat │ Interventions
Débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales : Intervention de François Fortassin
17 juin 2010François FORTASSIN, Sénateur PRG des Hautes-Pyrénées, est intervenu jeudi 17 juin dans le débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales. Lire le texte de son interventionL'univers PRG
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